Organisateurs

Nous pouvons distinguer trois formes d’organisation de randonnée équestre :

  • Randonnée organisée par votre association, regroupant majoritairement ses membres et accompagnée par des responsables de l’association.
  • Randonnée ouverte à tout public avec un itinéraire préalablement balisé.
  • Randonnée avec challenge (ex : TREC).

Nous n’aborderons que les deux premiers types de randonnée ; pour la compétition se référer aux directives de la FFE.

Procédures simplifiées
Sur l’ensemble du territoire, les rassemblements d’équidés sont encadrés par une législation et des contraintes administratives lourdes. La DUM est donc le nouveau service fédéral dédié aux cavaliers individuels comme aux autres. Elle permettra donc de faire bénéficier des simplifications administratives, l’ensemble des acteurs de manifestations non compétitives. Un moyen simple et utile d’offrir à l’ensemble des cavaliers titulaires de la licence FFE une offre de pratique collective renouvelée.

Recenser et partager
La DUM permet de déclarer informatiquement les manifestations non-compétitives organisées par les Comités Régionaux et Départementaux d’Equitation et de Tourisme équestre et les adhérents FFE. A partir de FFE SIF, chaque cavalier sera en mesure de consulter le calendrier des randonnées, spectacles et autres… Un nouveau service fédéral, incontournable que vous soyez randonneur ou organisateur qui permettra à chacun d’accéder à une nouvelle offre de pratique collective.

Mise en avant des manifestations
Grâce à une communication dédiée, les manifestations non-compétitives (randonnée, GRTE, rallye, défi nature, spectacle équestre…) inscrites via la DUM sont mises en avant auprès des cavaliers titulaires d’une licence. Les cavaliers et meneurs peuvent consulter en un clic tous les rassemblements équestres de la DUM et s’y inscrire via leur club ou association FFE. Ce nouveau calendrier fédéral est accessible via FFE Club SIF, rubrique DUM, onglet «Liste des manifestations ».

Gestion facilitée des inscriptions
Avec la DUM, les inscriptions sont informatisées et donc facilitées. Grâce à la licence, l’inscription des randonneurs se fait en quelques clics tout en respectant les exigences du Ministère des Sports pour les manifestations sportives. Pour les retardataires, l’inscription « terrain » le jour-même reste possible, ainsi que la délivrance de licences vertes (voir encadré) aux cavaliers ou meneurs non encore licenciés qui souhaiteraient participer à un événement. La réservation depuis le compte SIF de l’organisateur et assure un suivi en direct des inscriptions : Plus de participant oublié, sans repas ou lot !

LA LICENCE VERTE POUR FAIRE SES PREMIERS PAS DE CAVALIER !

Vous rêvez de faire tenter l’aventure cavalière à un proche ou un membre de votre famille ? Grâce à la licence verte, il est désormais possible de goûter aux services proposés par la FFE et ses établissements adhérents durant 30 jours de découverte. Un moyen simple de profiter en toute tranquillité de ses premiers pas de cavalier ! Rapprochez-vous d’un club FFE.

Articles

En application du Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives

« Art. R. 331-6.-Sont soumises à déclaration les manifestations sportives qui se déroulent en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique ou sur ses dépendances et qui :

« 1° Soit constituent des épreuves, courses ou compétitions comportant un chronométrage, un classement, en fonction notamment soit de la plus grande vitesse réalisée soit d’une moyenne imposée, ou un horaire fixé à l’avance ;

« 2° Soit constituent des manifestations sans classement, sans chronométrage et sans horaire fixé à l’avance comptant plus de cent participants. » 

« Déclaration des manifestations sportives sans chronométrage, sans classement et sans horaire fixé à l’avance » ;

2° Le premier alinéa de l’article R. 331-8 est remplacé par les dispositions suivantes :

« L’organisateur d’une manifestation mentionnée au 2° de l’article R. 331-6 dépose une déclaration, au plus tard un mois avant la date de l’événement, auprès du préfet territorialement compétent.

« Pour les manifestations se déroulant à l’intérieur du territoire d’une seule commune, la déclaration est faite auprès du maire ou, à Paris, du préfet de police. » 

Règlement sanitaire des rassemblements d’équidés

Organiser un rassemblement d’équidés

Ce qui suit est extrait et/ou copié et/ou adapté du site de l’IFCE SIRE et les informations sont consultables sur le site http://www.ifce.fr/sire-demarches/ 

L’organisation d’un rassemblement d’équidés nécessite de prendre des dispositions spécifiques afin de garantir la sécurité sanitaire des équidés présents sur le lieu.

Suite aux nombreuses interrogations d’organisateurs de rassemblements face aux exigences sanitaires des DD(CS)PP ainsi qu’aux évolutions règlementaires nécessitant la déclaration d’un vétérinaire sanitaire dans tout rassemblement d’équidés (arrêté ministériel du 23 juillet 2012), un état des lieux de ces exigences a été réalisé.

Dans le but d’harmoniser ces exigences sanitaires sur l’ensemble du territoire, un modèle d’arrêté préfectoral réglementant les rassemblements d’équidés a été rédigé. Ce travail est le fruit d’une collaboration entre l’administration (Ifce, DGAL, DD(CS)PP), les représentants des professionnels de la filière équine (FFE, France Galop, Le Trot, SHF, SFET), les vétérinaires (AVEF) et le RESPE.Une instruction technique, portant sur les « conditions générales applicables lors de rassemblements des équidés et modèle d’arrêté préfectoral », a été transmise par la DGAL aux DD(CS)PP le 12 juillet 2017, disponible ici.

Le modèle d’arrêté préfectoral distingue deux types de rassemblements :
« sous tutelle » : organisés sous l’égide de sociétés mères, de la FFE ou de la FEI.
« sans tutelle » :  autres rassemblements.

Il prévoit les exigences sanitaires en terme de :

Déclaration du rassemblement et désignation du vétérinaire sanitaire
Tenue d’un registre des équidés
Contrôle d’admission des équidés
Compte-rendu de contrôle

Les étapes règlementaires de l’organisation d’un rassemblement :

Avant le rassemblement

1. Prenez contact avec la DD(CS)PP du département concerné par le rassemblement, afin de :

Vous informer de l’arrêté préfectoral
Demander un formulaire pour la déclaration du rassemblement
Pour information : un modèle de déclaration préalable d’un rassemblement d’équidés est disponible ici.

2. Assurez-vous que le lieu du rassemblement est déclaré comme lieu de détention d’équidés

3. Recherchez un vétérinaire sanitaire ayant une habilitation dans le département concerné par le rassemblement.

4. Rédigez un règlement intérieur qui doit être mis à disposition des détenteurs inscrits au rassemblement. Un modèle de règlement intérieur est disponible ici.

5. Au minimum un mois avant le rassemblement, le déclarer et désignez un vétérinaire sanitaire auprès de la DD(CS)PP.

Pour les rassemblements « sous tutelles » cette dernière étape n’est pas nécessaire si le rassemblement est inscrit au calendrier de l’organisme dont il dépend et mentionne le vétérinaire sanitaire désigné ainsi que son domicile professionnel d’exercice.

6. Établissez un contrat avec le vétérinaire sanitaire désigné. Un contrat type avec le vétérinaire sanitaire est disponible ici.

Pendant le rassemblement              

1. Tenez un registre des équidés. Un modèle de registre des équidés est disponible ici.
Pour les rassemblements « sous tutelle », cette étape n’est pas nécessaire, les listings informatiques disponibles sur les calendriers des organismes valent registres des équidés.

2. Réalisez un contrôle d’admission des équidés. Dans le cas de présentation à la vente d’équidés, le contrôle d’admission est obligatoirement réalisé par le vétérinaire sanitaire.

Après le rassemblement

Établissez un compte-rendu de contrôle. Un modèle de compte-rendu est disponible ici.

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